Noëlle Lenoir

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Noëlle Lenoir-Freaud
De: Noëlle Lenoir
Objet:
membres du comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup
Groupe:
Comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup
ESRS1928528A(source BOEN)
nomination
17 Octobre 201917/10/2019
De: Noëlle Lenoir
présidente
Objet:
membres du comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup
Groupe:
Comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup
ESRS1806376A(source BOEN)
nomination
12 Mars 201812/03/2018
De: Noëlle LENOIR
présidente
Objet:
membres du comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup
Groupe:
Comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup
JORFTEXT000036692794(source JORF)
nomination
10 Mars 201810/03/2018
De: Noëlle LENOIR
Objet:
dans son corps d'origine
admise à faire valoir ses droits à la retraite
conseillère d'Etat, actuellement placée en position de disponibilité pour convenances personnelles, qui atteindra la limite d'âge le
27 avril 2013
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2013-04-28"
depart_retraite
JORFTEXT000027534467(source JORF)
réintégration
12 Juin 201312/06/2013
De: Noëlle Lenoir
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2010-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000022941554(source JORF)
disponibilité
23 Octobre 201023/10/2010
De: Noëlle Lenoir
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
afin de continuer à exercer la profession d'avocat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2007-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000425975(source JORF)
disponibilité
19 Octobre 200719/10/2007
De: Noëlle Lenoir
conseiller d'Etat, placée dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000804914(source JORF)
réintégration
29 Octobre 200429/10/2004
De: Noëlle Lenoir
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
afin d'exercer la profession d'avocat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2004-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000804914(source JORF)
disponibilité
29 Octobre 200429/10/2004
De: Noëlle Lenoir
ministre déléguée aux affaires européennes
Objet:
membres de la délégation française
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000416268(source JORF)
nomination
26 Septembre 200226/09/2002
De: Noëlle Lenoir
conseiller d'Etat, placée dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2002-06-17"
JORFTEXT000000409285(source JORF)
réintégration
05 Juillet 200205/07/2002
De: Noëlle Lenoir
Objet:
ministre déléguée aux affaires européennes
membre_gouvernement
ministre="Ministre des affaires européennes"
JORFTEXT000000779644(source JORF)
nomination
18 Juin 200218/06/2002
De: Noëlle Lenoir
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à l'article 44 (b) du décret du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
avocate associée au sein du cabinet Herbert Smith et de professeure associée aux universités Yale et de Londres
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2001-11-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000774222(source JORF)
disponibilité
03 Novembre 200103/11/2001
De: Noëlle Lenoir
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (second tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2001-03-12"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000220296(source JORF)
nomination
10 Mars 200110/03/2001
De: Lenoir (Noëlle, Françoise, Monique)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
membre du Conseil constitutionnel ; 25 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Noëlle Lenoir
membre du Conseil constitutionnel
Objet:
membres de la Commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture les personnalités désignées par le Gouvernement dont la liste suit, ainsi qu'il est
prévu à l'article 4, alinéa c, du décret du
19 septembre 1996
susvisé
Groupe:
Commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture les personnalités
JORFTEXT000000748349(source JORF)
nomination
07 Mars 199707/03/1997
De: Noëlle Lenoir
Objet:
dans la colonne B (partis politiques) du compte de campagne doivent être regardées comme définitivement supportées par ce parti et n'ouvrent pas droit à remboursement
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0238 du 12/10/95 Page 14843 a 14844
Délibéré par le Conseil constitutionnel dans ses séances des 28 et 29 septembre 1995, 3, 5 et 11 octobre 1995, où siégeaient
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000736529(source JORF)
inscription
12 Octobre 199512/10/1995
De: Noëlle Lenoir
Objet:
en conseil des ministres. Une loi organique détermine les autres emplois auxquels il est pourvu en conseil des ministres ainsi que les conditions dans lesquelles le pouvoir de nomination du Président de la République peut être par lui délégué pour être exercé en son nom”
Considérant qu'il résulte de l'ensemble des dispositions précitées qu'il revient au pouvoir réglementaire de dresser la liste des emplois de direction des établissements publics, des entreprises publiques et des sociétés nationales dont l'importance justifie qu'ils soient pourvus en conseil des ministres
Art. 2. - La présente décision sera notifiée au Premier ministre et publiée au Journal officiel de la République française
Délibéré par le Conseil constitutionnel dans sa séance du
8 juin 1995
où siégaient
Groupe:
Conseil constitutionnel
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720022(source JORF)
nomination
10 Juin 199510/06/1995
De: Lenoir (Noëlle)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
de longue durée
membre du Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
Conseil d'État
date_debut="1992-03-11"
JORFTEXT000000358051(source JORF)
détachement
13 Mars 199213/03/1992
De: Lenoir (Noëlle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:
Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
duree="deux ans"
JORFTEXT000000355635(source JORF)
nomination
19 Novembre 199119/11/1991
De: Lenoir
directeur de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Au titre des personnalités civiles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="1990-09-01"
ecole
JORFTEXT000000353237(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.